Que ce soit à titre de professionnel ou d’entrepreneur, vous avez travaillé fort pour bâtir votre entreprise, votre clientèle, votre réputation. La gestion de risque est au cœur de vos préoccupations, que ce soient les risques d’affaires, ceux reliés à votre marché respectif, la concurrence ou encore les dangers financiers et de liquidités.

Il existe toutefois un risque trop souvent renvoyé aux calendes grecques — le départ précipité et inattendu d’un des actionnaires.

Qu’adviendrait-il du fruit de votre labeur, advenant le décès prématuré de vous ou un de vos partenaires ? L’entreprise survivrait-elle ? Serait-elle en mesure de racheter les parts du défunt ? Pourrait-elle poursuivre tous les projets et investissements en cours ?

Si vous répondez par la négative à une de ces questions, vous devriez valider la pertinence d’une assurance rachat de parts, communément appelée assurance « partnership ».

Cette assurance, généralement souscrite par la société¹, assure chacun des actionnaires (ou dans certains cas les personnes clés). La compagnie deviendra propriétaire, payeur et bénéficiaire de la police. Le montant assuré peut être déterminé selon différents facteurs, soit la valeur marchande de l’entreprise, sa croissance prévue, l’impact financier présumé de la perte de l’actionnaire (à titre de personne clé), les passifs engagés…

Pourquoi souscrire ce type d’assurance ?

• Les montants reçus permettront aux actionnaires survivants de maintenir les opérations sans devoir se soucier des liquidités disponibles, que ce soit pour remplacer le capital humain ou encore racheter les parts aux héritiers.
• C’est une façon de garantir que les clauses de rachat en cas de décès de la convention d’actionnaire, s’il y a lieu, pourront être respectées.
• Elle octroie au partenaire défunt la quiétude sur un règlement rapide de la valeur marchande de ses parts.
• Elle sécurise en prévenant les problèmes de liquidités, évitant de mettre la survie de l’entreprise en péril.

Fait très intéressant, le paiement de l’assurance vie au sein d’une société par actions créera une écriture au CDC, un avantage significatif pour tous les actionnaires. De quelle façon ? Un solde positif du compte de dividende en capital (CDC) permet de verser aux porteurs d’actions un dividende libre d’impôt.

L’assurance pour actionnaires est un incontournable dans la gestion de risque d’une entreprise. La majorité du temps, c’est une solution peu coûteuse par rapport aux bénéfices qu’elle peut générer.

¹ la stratégie diffère lorsqu’il s’agit d’une société de personnes.

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