La sécurité financière de votre entreprise et la vôtre sont intimement liées. Assurez-vous de bien les protéger.

La convention entre actionnaire ou associés vise à protéger les droits de chacun et établir les modalités de retrait des affaires. Elle dicte ainsi les actions des parties vers des objectifs communs.

L’atteinte de ceux-ci sera intimement reliée à deux facteurs importants :

• La compétence de ses gestionnaires
• Sa capacité à affronter financièrement les tempêtes.

Qu’adviendrait-il si un imprévu majeur, comme un décès, venait non seulement amputer la compagnie d’un de ses décideurs, mais avait pour résultat une impasse financière affectant et les autres actionnaires, et la succession du défunt?

Qu’adviendrait-il en cas d’invalidité prolongée d’un actionnaire? L’entente prévoit-elle un mécanisme de rachat de sa participation? Ou resterait-il plutôt rentier à vie, à défaut d’en arriver à une entente?

Une convention bien rédigée prévoit des mécanismes précis à cet effet, avec comme objectif ultime la protection de l’entreprise, de ses actionnaires et de leurs proches

Avez-vous prévu les outils requis pour répondre aux exigences de l’entente?

En cas de décès

La convention prévoit généralement un rachat de parts à la succession du défunt, afin de conserver le contrôle des actionnaires vivants de la société et d’assurer à la succession du défunt la juste valeur de ses actions. Le mécanisme implique inévitablement un besoin rapide et important en liquidité.

• La société peut-elle financer le rachat sans impact sur ses opérations?
• À défaut, pourra-t-elle emprunter?

Si votre société est relativement jeune ou si vous n’êtes que quelques actionnaires, il est opportun de souscrire une assurance vie partnership pour chacun des actionnaires. Généralement de l’assurance temporaire, il s’agit d’une solution simple et peu couteuse en cas de décès prématuré de l’un d’eux. De plus, en choisissant judicieusement le propriétaire et le bénéficiaire, le traitement fiscal préférentiel de la prestation de décès au sein d’une incorporation peut créer une réelle valeur ajoutée.

En cas d’invalidité de longue durée

Les possibilités (et complications) survenant lors d’une invalidité de longue durée sont plus grandes, d’où l’importance d’une convention bien ficelée.

• À partir de quand devra-t-on considérer le retrait définitif des affaires de l’actionnaire?
• Comment, et par quelles modalités la société devra-t-elle racheter sa participation?

Il existe différentes solutions d’assurance qui peuvent aider l’entreprise dans de telles circonstances et surtout, confier à une tierce partie la tâche de trancher sur l’atteinte de la période qui déclenche le rachat

Parmi celles-ci, l’assurance invalidité de rachat de parts prévoit le versement d’un montant (forfaitaire ou par prestation mensuelle) à la société en cas d’invalidité de longue durée, sommes qui serviront au rachat de la participation de l’actionnaire invalide.

Plusieurs solutions existent, et ce, quels que soient la taille de l’entreprise et/ou l’état de santé de ses dirigeants. Notre Analyse Vision 360º vous offre un regard neutre, professionnel et éthique sur votre situation.

Vous êtes unique. Vos besoins aussi.

Parler avec un de nos spécialistes.