Dans le monde professionnel d’aujourd’hui, les avantages sociaux sont une composante essentielle de la rémunération globale des employés. Ils offrent une valeur ajoutée précieuse autant pour l’employeur que pour l’employé. Cependant, derrière cette panoplie d’avantages se cachent des considérations fiscales souvent complexes, qui peuvent avoir un impact significatif pour chacune des parties.
Afin de pleinement exploiter ces avantages tout en contournant les pièges fiscaux, il devient impératif de maîtriser les implications fiscales qui les accompagnent.
Ces impacts varient selon la garantie à laquelle se rattache la contribution, et c’est ce que nous avons décryptés pour vous ! Voici tous les détails:
Bien que votre contribution aux garanties d’assurance invalidité de courte et de longue durée ne constitue pas un avantage imposable pour l’employé, toute prestation d’invalidité versée à ce dernier deviendra imposable dans ses mains.
Il est à noter que tout avantage imposable engendré par une contribution de l’employeur devient aussi assujetti aux fins de cotisation des organismes gouvernementaux québécois tels:
- La commission de la santé et de la sécurité au travail du Québec (CSST)
- Le Régime des rentes du Québec (RRQ)
- Le Fonds des services de santé du Québec (FSS)
- La Commission des normes du tTravail (CNT)
- Le Régime québécois d’assurance parentale (RQAP)
- Le Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre
Il est donc important d’optimiser l’allocation des contributions de l’employeur afin de minimiser le coût du régime pour vous et vos employés. Ainsi, l’allocation varie selon le caractère imposable de l’assurance invalidité:
En ayant une connaissance approfondie des règles fiscales applicables à chaque type de prestation, les employeurs peuvent prendre des décisions éclairées pour optimiser le régime d’avantages sociaux offert à leurs employés.
Si vous souhaitez en savoir plus ou obtenir des informations et des conseils personnalisés sur la gestion des avantages sociaux, n’hésitez pas à nous contacter. Notre équipe est à votre disposition pour vous accompagner dans cet univers potentiellement complexe.
Faisons connaissance pour des conseils sur mesure.
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2 Si l’employeur paie la taxe de vente et que l’employé acquitte la totalité de la prime, les prestations demeurent exceptionnellement non imposables.
3 Si le programme d’aide aux employés prévoit le remboursement complet ou partiel des frais d’un psychologue à même le régime d’assurance soins de santé de l’employeur, la contribution de ce dernier devient un avantage imposable au niveau provincial.
